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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine jean-max roger
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Cuvée G.C.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée G.C.
domaine jean-max roger, sas

Numéro de dépôt :
1569596
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/01/2020

Présentation de la marque Cuvée G.C.

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine jean-max roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Cuvée G.C. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine jean-max roger domicilié(e) 11 place du carrou - 18300 - BUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine jean-max roger domicilié(e) 11 place du carrou - 19300 - BUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée G.C. est expirée depuis le 3 janvier 2020.

domaine jean-max roger a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée SAINT-M. , Cuvée C.D. , JMR JEAN-MAX ROGER , Cuvée A.B.C.


domaine jean-max roger, sas - 11 place du carrou - 18300 - BUE - France


domaine jean-max roger - 11 place du carrou - 19300 - BUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160225 - Publication au BOPI 1999-12-16

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428114 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

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